Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Club des Châteaux
Château de Flaugergues SARL J. DE SAINT EXUPERY SARL Château Les Palais SARL VIENNET SCEA Jonquères d'Oriola EURL Abbaye de Valmagne SCEA Les vins de Fontfroide EARL Abbaye de Valmagne SCEA Les vins de Fontfroide EARL
Numéro de dépôt :
3605775
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Club des Châteaux
Déposée le 17 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Flaugergues, la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DE SAINT EXUPERY, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Les Palais, VIENNETTODO, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Jonquères d'Oriola, Abbaye de ValmagneTODO, Les vins de Fontfroide EARL, Abbaye de ValmagneTODO, Les vins de Fontfroide EARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Club des Châteaux »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Flaugergues domicilié(e) 1744 av Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DE SAINT EXUPERY domicilié(e) Château Pech-Céleyran,11110 SALLES D'AUDE - 11110 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Les Palais domicilié(e) Château Les Palais,11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France, VIENNETTODO domicilié(e) Route de MURVIEL, Château de Raissac,34500 BEZIERS - 34500 - France, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Jonquères d'Oriola domicilié(e) 3 rue du Château Corneilla del Vercol,66200 ELNE - 66200 - France, Abbaye de ValmagneTODO domicilié(e) Domaine de Valmagne Villeveyrac - France, Les vins de Fontfroide EARL domicilié(e) Abbaye de Fontfroide, RD 613,11000 NARBONNE - 11000 - France, Abbaye de ValmagneTODO domicilié(e) Domaine de Valmagne Villeveyrac - France, Les vins de Fontfroide EARL domicilié(e) Abbaye de Fontfroide, RD 613,11000 NARBONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de Flaugergues Château de Flaugergues domicilié(e) 1744 av Albert Einstein, 1744 av Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Château de Flaugergues SARL - 1744 av Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
J. DE SAINT EXUPERY SARL - Château Pech-Céleyran,11110 SALLES D'AUDE - 11110 - France
Château Les Palais SARL - Château Les Palais,11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France
VIENNET SCEA - Route de MURVIEL, Château de Raissac,34500 BEZIERS - 34500 - France
Jonquères d'Oriola EURL - 3 rue du Château Corneilla del Vercol,66200 ELNE - 66200 - France
Abbaye de Valmagne SCEA - Domaine de Valmagne Villeveyrac - France
Les vins de Fontfroide EARL - Abbaye de Fontfroide, RD 613,11000 NARBONNE - 11000 - France
Abbaye de Valmagne SCEA - Domaine de Valmagne Villeveyrac - France
Les vins de Fontfroide EARL - Abbaye de Fontfroide, RD 613,11000 NARBONNE - 11000 - France - SIREN 4
Château de Flaugergues Château de Flaugergues - 1744 av Albert Einstein, 1744 av Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516234 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Vins ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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